L'étude notab propose à chacun de ses clients un accompagnement sur-mesure, adapté à ses besoins identifiés ou identifiables.
En direct ou en société, association des enfants, choix du financement
Régime fiscal, OBO et FBO
Donations simples et donations-partages, réincorporation de donations antérieures, dimension transgénérationnelle, libéralités graduelles et résiduelles
Acquisition démembrée, quasi-usufruit, transmission en nue-propriété ou en usufruit, échange de droits démembrés
Changement de régime, clauses protectrices du conjoint, prise en compte de l’intérêt des enfants
Clauses bénéficiaires sur mesure, convention de quasi-usufruit
Adéquation entre objectifs et statuts, option fiscale
Accompagnement du dirigeant et de sa famille, transmission, statuts et pactes d’actionnaires, pactes familiaux
Définition de la stratégie, fonds de dotation, fondations, environnement fiscal